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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BURMAH FRANCE
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SSV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SSV
BURMAH FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
12825
Date de dépôt :
20/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SSV

Déposée le 20 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) BURMAH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SSV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURMAH FRANCE domicilié(e) (S.A.), 66 route de Sartrouville, LE PECQ (Yvelines). $SOCIETE SAINTE CATHERINE (Association de droit francais régie par la loi de 1901), 82 rue de l'Hôtel de Ville, PARIS 4ème. $SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS AUTOMOBILES (S.A.R.L.), 125 rue de Saussure, PARIS 17ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARNAY. - France.

La marque SSV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SSV est expirée depuis le 20 avril 1989.

BURMAH FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HUILIT , LE PROGRES EN ACTION , TIBOLINE , (Marque figurative) , VEEDOL CENTRE DIAGNOSTIC TECAM


BURMAH FRANCE S.A. - (S.A.), 66 route de Sartrouville, LE PECQ (Yvelines). $SOCIETE SAINTE CATHERINE (Association de droit francais régie par la loi de 1901), 82 rue de l'Hôtel de Ville, PARIS 4ème. $SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS AUTOMOBILES (S.A.R.L.), 125 rue de Saussure, PARIS 17ème. - France


CABINET BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Déflecteurs d'air.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.